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ARTICLE 1 : COMMANDES


Vous pouvez passer vos commandes :

sur internet : www.atelier-du-billard.fr

par téléphone : ++ 33 (0) 1.43.02.44.92 298

par téléphone : ++ 33 (0)8.79.31.22.94

par portable : 06.07.48.45.36


par courrier : Ateliers du billard 52 Bis, avenue Quesnay 93190 Livry Gargan , FRANCE .


Une fois votre commande saisie sur le site, un mél de confirmation vous sera adressé et votre commande enregistrée. A reception de cette commande, la boutique du billard s'assure de la conformité de la commande et effectue quelques controles préalables. Des justificatifs d'adresse et d'identité pourront vous êtes demandés sur certains types de commande. Le minimum de commande pour l'ensemble des articles est de 20 €.


ARTICLE 2 : DISPONIBILITE DES ARTICLES


Tant que nos offres et leurs prix sont visibles sur le site, elles sont valables. La disponibilité indiquée au moment de la consultation du site par le client reste tributaire de l'état du stock. Seule la rupture définitive d'un article chez nos fournisseurs entraine la suppression de celui-ci de notre offre de vente , vous recevrez un mél indiquant la suppression de l'article et vous aurez la possibilité de changer de produit ou d'annuler votre commande . Dans les autres cas, une nouvelle commande, sous un certain délai, reste possible.

1 ) RUBRIQUES : ACCESSOIRES , BILLARD JOUET / CARROM et JEUX .


Lorsqu'il y a une indisponibilité sur un article commandé et qu'il n'est pas indiqué " en rupture " ou qu'il necessite un certain délai , le client est informé par courrier électronique du nouveau délai .

Les délais de livraison peuvent être variable pour les queues et flèches de billard en fonction de certaines demandes du client (poids, diamétre de flèche ou tout autre spécificité).

2 ) RUBRIQUE BILLARDS .


Les delais de livraison des billards peuvent dépendre du modèle, de sa dimention, des options choisies, d'une teinte spéciale, d'une couleur de drap différente à notre sélection ou tout autre spécificité. Une partie de ces produits sont fabriqués à la demande et necessite un délai pouvant être supérieur à 8 semaines en fonction des spécificités demandées par le client et de la période d'achat ( fin d'année ). Le délai de livraison vous sera indiqué sur le devis .

Concernant les billards pouvant être achetés directement sur le site et en rupture au moment de l'achat , le client sera informé par mél du nouveau délai de livraison .

3 ) RUBRIQUE BABY-FOOT .

Les baby-foot sont livrés sous 3 à 10 jours ouvrables à l'exception de la période de fin d'année ou le délai peut être supérieur . Dans ce cas , un délai vous sera communiqué par mél .


ARTICLE 3 : PRIX


Les prix indiqués en €uro sont réputés nets, hors frais de port. Les articles commandés sont facturés sur la base du prix en vigueur au moment de l'enregistrement de la commande.


Le prix est payable en totalité et en un seul versement à la commande. Toutes les commandes sont facturées et payables en €uro. Pour les livraisons extérieures à la France métropolitaine, les éventuels frais de douanes ou taxes locales restent à la charge du destinataire.


ARTICLE 4 : FRAIS DE PORT


Les frais de port comprennent une participation aux frais de préparation, d'emballage et les coûts d'affranchissement. Ils sont forfaitaires (voir détail ci-dessous).Pour les billards nécéssitant un devis, le coût du transport et d'installation seront indiqués sur celui-ci.


Pour les billards :


Soit le prix comprend la livraison, soit un devis sera établi en fonction de la distance et de l'installation éventuelle du billard pour la France métropolitaine .


Le montant des frais de port ou de livraison avec installation vous sera établi pour les DOM , TOM et la CEE.


Pour les jeux dans la rubrique " billard " :


Franco pour 150 € ttc d'achat dans cette rubrique, sinon le forfait de port sera de 12 € ttc pour la France métropolitaine.


Pour les commandes en provenance des DOM-TOM et les pays européens (CEE), un devis sera établi avec le montant des frais de port.


Pour les accessoires billard et les jeux :


Pour la France métropolitaine : Franco pour 150 € ttc d'achat dans ces rubriques, sinon le forfait de port sera de 12 € ttc pour une commande comprise entre 20 et 150 € .


Pour les pays de la CEE , hors CEE et DOM - TOM , un devis vous sera établi avec les frais de port prenant en compte le poids du colis et la destination finale .


ARTICLE 5 : PAIEMENT


Vous disposez de plusieurs moyens de paiement offrant un maximum de garanties de sécurité. Vous pouvez régler :


1) Par carte bancaire (carte bleue, carte visa, carte eurocard mastercard) en indiquant dans la zone prévue à cet effet (saisie sécurisée par cryptage SSL) le numéro de votre carte sans espace entre les chiffres, sa date de validité, ainsi que son code de contrôle. Ces réglements sont pris en charge pour le groupe CIC . L'Atelier du billard n'a aucune possibilité de connaître les numeros et code confidentiel de votre carte. Uniquement pour la France métropolitaine .


2) Par chéque en euro, compensable dans une banque Française, à l'ordre de "" L'ATELIER DU BILLARD "", ou par mandat cash. France métropolitaine et DOM .


3) Par virement, nos coordonnées bancaire sont disponibles lors de la validation de votre commande . Pays européens , non européens , DOM et TOM .


L'envoi d'éspèces est fortement déconseillé. Le client reste à tout moment responsable d'un tel envoi et de sa sécurité. L'ATELIER DU BILLARD ne pourra être tenu responsable d'éventuelles pertes ou vol d'un tel envoi.

ARTICLE 6 : LIVRAISON


Le délais comprend le temps de préparation du colis + le temps d'acheminement.


Sauf stipulation contraire, nos marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire à qui elles appartiennent. L'acheteur est tenu de vérifier le contenu du ou des colis lors de sa livraison en présence du facteur ou du livreur.


Faute de non respect des procédures exposés ci-dessous, aucune réclamation de l'acheteur ne sera acceptée.


Dans le cas ou le ou les articles auraient subis des dommages, faire constater par le facteur en indiquant les reserves d'usages lors de la signature et faire établir un PV auprés du préposé dans les 48 heures qui suivent la reception . Nous vous remplacerons l'article dans les meilleurs délais .

Pour une livraison par transporteur, soit refuser le colis en indiquant le motif du refus , soit accepter le ou les colis en indiquant sur le bordereau de livraison les dommages subis . Vérifier le nombre de colis livrés indiqués sur le bordereau . Dans le cas ou le transporteur refuse d'assister au déballage , indiquer sur le BL : chauffeur pressè , n'assiste pas au déballage , sous reserve de casse . Nous vous remplacerons l'article commandé dans les meilleurs délais .

Envoyer un courier en recommandé avec AR au transporteur dans les délais legaux, soit 48 heures, en nous faisant parvenir un double de celui-ci.

* Dans tous les cas de figure, veuillez nous le signaler par mél ou par courrier dans les même délais.

Pour les billards :

Soit la livraison est effectuée par un transporteur (pour les modéles ne necessitant aucune aide au montage), soit par notre technicien. Les modéles en chêne , en merisier , en noyer , cérusés ou laqués se fabriquent dés que la commande est enregistrée dans un délais de 8 à 10 semaines en moyenne . Idem pour les billards de grande taille qui nécessitent un réglage des ardoises et l'installation du drap.

Pour les accessoires billard et les jeux :


Les colis sont expédiés en "colissimo suivi" (service de la poste) entre 48 et 72 heures + le temps de préparation du colis , pour la France métropolitaine . Dans le cas d'un règlement par chéque où par virement , la commande ne sera traitée qu'à reception de celui-ci. Pour les colis encombrant ou dépassant les 30 kg , la livraison se fera par transporteur , le délai de livraison est compris entre 3 et 5 jours francs + le temps de préparation du colis .


Caractéristiques des envois par "colissimo suivi". L'acheteur est livré à son domicile par le facteur. Dans le cas ou vous n'êtes pas présent, le facteur vous laissera un avis de passage afin que vous puissiez le retirer dans le bureau de poste le plus proche. Le délais maximum pour ce retrait est de 15 jours.


ARTICLE 7 : QUALITE DES PRODUITS

Les articles fournis par L'ATELIER DU BILLARD sont neufs et garantis contre tout défaut au moment de leur délivrance. L'accord sur l'offre se fait sur la base de la fiche descriptive du produit. En cas de contradiction entre la photo qui accompagne cette fiche et le descriptif du produit, ce dernier descriptif a une valeur supérieure pour déterminer le contenu de la proposition d'offre par L'ATELIER DU BILLARD. Si il arrivait qu'un article soit déffectueux ou non-conforme, nous nous engageons à vous le remplacer ou à le rembourser. Les produits utilisés ne pourront être ni repris ni échangés. Les promotions et offres commerciales diverses bénéficient de la même garantie. Pour les queues de billard, sont pris en considération les défauts de fabrication signalés à la reception des produits. Ne sont pas pris en compte les flèches voilées après utilisation. Le bois étant un produit naturel, il peut travailler en fonction d'une température excessive, de l'humidité ou d'un mauvais rangement.

ARTICLE 8 : DELAI DE REFLEXION , REMBOURSEMENT , ECHANGE

1 ) RUBRIQUES : ACCESSOIRES , BILLARD JOUET / CARROM et JEUX .

Conformément à l'article L121-20 du code de la consommation , vous disposez d'un délai de 7 jours francs à compter du jour de la livraison pour nous renvoyer l'article , soit pour échange , soit pour remboursement de ou des articles sans pénalité à l'exception des frais de port .

Les retours de marchandises se feront en recommandé à L'ATELIER DU BILLARD . Les articles doivent impérativement être retournés à l'état neuf et dans leur emballage d'origine . Tout produit imcomplet , utilisé , abimé , endommagé ou dont l'emballage aura été détérioré ne sera ni échangé , ni remboursé .

Les envois en port dû ou en contre-remboursement seront refusés . Les articles éventuellement renvoyés dans cet état restent dans nos locaux à la disposition de l'acheteur . En cas de retours anormaux ou abusifs , L'ATELIER DU BILLARD se réserve le droit de refuser une commande ultérieure .

Ne seront pas soumis au droit de rétractation , les articles commandés spécialement pour le client et ne figurant pas sur notre site ( commande spéciale ) ou les articles devant être modifiés suivant les instructions du client .

2 ) RUBRIQUES : BILLARDS et BABY-FOOT .

Conformément à l'article L121-20-2 du code de la consommation , les billards en chêne , merisier ou noyer ne seront pas soumis au droit de rétractation car ils sont fabriqués en fonction des spécificités de chaque client ( essence du bois , dimentions , type de jeu , teinte du bois , etc ). Voici la liste des billards concernés : alexandre , design , directoire , empire , highland , imperial , le lorrain , louis philippe , louis XVI , monastere , poseidon , tendance et tradition .

Concernant les autres billards et les baby-foot et conformément à l'article L114-1 du code de la consommation , une date limite vous sera communiqué en cas de dépassement du délai annoncé .

ARTICLE 9 : GARANTIE LEGALE DES VICES CACHES

A la condition que le client fasse la preuve du défaut caché, L'ATELIER DU BILLARD doit légalement en réparer toutes les conséquences (article 1641 et suivants du code civil). Si le client s'adresse aux tribunaux, il doit le faire dans un délais de 2 ans à compter de la découverte du défaut caché (article 1648 du code civil). En cas de difficultés, l'acheteur a la responsabilité, avant toute action en justice, de rechercher une solution à l'amiable. Il est rappelé que la recherche de solution amiable n'interompt pas le délais de 2 ans de la garantie légale ni de la durée de la garantie contractuelle. Il est rappelé qu'en régle générale, sous réserve de l'appréciation des tribunaux, le respect des dispositions du présent contrat de garanties relative à la garantie contactuelle suppose :

1) que l'acheteur honore ses engagements financiers envers le vendeur.


2) que l'acheteur utilise le matériel de façon normale. La réparation des conséquences du défaut caché, lorqu'il a été prouvé, comporte selon la jurisprudence : soit la réparation totalement gratuite de l'appareil, y compris les frais de main d'œuvre et de déplacement au lieu de la mise en service par le vendeur, soit son remplacement ou le remboursement total ou partiel de son prix au cas ou le produit serait totalement ou partiellement inutilisable. La garantie légale due par le vendeur, n'exclut en rien la garantie légale due par le constructeur.


ARTICLE 10 : TRANSFERT DE PROPRIETE ET DE RISQUES

Le transfert de propriété des produits au profil du client, ne sera réalisé qu'après complet paiement du prix par ce dernier, et ce qu'elle que soit la date de livraison desdits produits. En revanche, le transfert des risques de perte et de détérioration des produits sera réalisé dés livraison et réception desdits produits par le client.

ARTICLE 11 : RESPONSABILITE


Les titres présent dans les bases de données de L'ATELIER DU BILLARD ont été saisie d'après les informations communiquées par les fournisseurs. L'ATELIER DU BILLARD n'est pas responsable du contenu des œuvre et ne pourra voir sa responsabilité engagée à l'égard de l'acheteur. Si des photographies peuvent venir illustrer les produits, elles sont données à titre purement indicatif et n'entrent pas dans le champ contractuel. Si des erreurs s'y sont introduites, la responsablité de L'ATELIER DU BILLARD ne pourra être en aucun cas engagée. Les produits proposés répondent à la législation Française en vigueur. L'ATELIER DU BILLARD décline toute responsabilité si l'article livré ne respecte pas la législation du pay de livraison. L'ATELIER DU BILLARD se dégage de toute responsabilité en cas d'inexécution du contrat due à un cas de force majeure (grêve, inondation, incendie, …).


ARTICLE 12 : DROIT APPLICABLE

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit Français.

ARTICLE 13 : ACCEPTATION DU CLIENT

Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expréssement




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